IFD, LHID, LIA, LT, LTVA, MC-OCDE, Lois VD et GE avec ordonnances, circulaires, notices, lettres-circulaires et diverses pages pratiques. Recueil de textes avec renvois, index et remarques.
Plus qu'un simple recueil, un allié indispensable pour une pratique efficace et précise. L'ouvrage Droit fiscal 2023 est le recueil de lois et de textes de droit fiscal le plus complet de Suisse. Compact et ingénieux, cet ouvrage est spécialement conçu pour répondre aux besoins quotidiens des praticiens. Actualisé chaque année, il comprend toutes les lois et ordonnances fiscales fédérales, les 100 directives administratives les plus importantes, ainsi que les principales lois fiscales des cantons de Vaud et de Genève. En matière de fiscalité internationale, l'ouvrage Droit fiscal 2023 contient la Convention-Modèle de l'OCDE, des informations complémentaires sur l'échange de renseignements, les textes relatifs à l'échange automatique de renseignements en matière fiscale (EAR) ainsi qu'à l'abus des conventions fiscales.
L'ouvrage Droit fiscal 2023 met en relation ces nombreux éléments par des références croisées et renvois aux dispositions ou directives administratives pertinentes. Afin de répondre au mieux aux besoins des praticiens, l'ouvrage Droit fiscal 2023 comprend également plus d'une centaine de pages de services qui, actualisées et approuvées par les cantons ainsi que l'Administration fédérale des contributions, renseignent notamment sur les différents taux d'imposition et les pratiques des cantons et de la Confédération, ainsi que sur les mesures RFFA prévues par les cantons. Ces pages illustrent, au moyen de tableaux, des faisceaux réglementaires complexes tels que les limitations conventionnelles issues des traités internationaux contre la double imposition.
