Le droit constitutionnel s'intéresse aux règles juridiques fondamentales
relatives à l'Etat, à sa structure territoriale et à son organisation
politique, ainsi qu'aux relations qu'il entretient avec les particuliers.
Ce premier volume traite des institutions, de la juridiction constitutionnelle
et des aspects procéduraux.
La nouvelle édition est entièrement mise à jour et tient compte des
derniers développements constitutionnels et législatifs, ainsi que de
la jurisprudence jusqu'en août 2013.
Sur le contenu
L'ouvrage traite en premier lieu, dans son titre I, des institutions
étatiques, en particulier celles de la Confédération suisse. Après un
très bref aperçu de théorie générale de l'Etat et de la Constitution,
ainsi que d'histoire constitutionnelle de la Suisse de 1798 à nos jours,
il aborde la structure fédérative du pays, puis son organisation
politique: les organes de la Confédération, leurs attributions et leurs
relations. Le titre II s'intéresse à la juridiction constitutionnelle,
d'abord comme institution en général, puis dans le cas de la Suisse. Il
met l'accent sur les diverses voies de recours qui mènent au Tribunal
fédéral, spécialement celles concernant le droit public, et se termine
par un bref aperçu de la procédure de requête individuelle auprès de
la Cour européenne des droits de l'homme.
